CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

 

Date de dernière mise à jour : 27/08/2025

 

Préambule – Notre Engagement de Qualité et Confiance

 

Chevalière Royale est une marque gérée par la société HKN1979 LTD, faisant partie du Groupe HKN Joaillerie Traditionnelle. Notre Groupe est spécialisé dans la création et la fabrication artisanale de bijoux personnalisés et de haute qualité. En commandant sur notre site, vous faites confiance à un réseau d'artisans experts pour la réalisation de votre pièce unique.

 

Article 1 - Objet et Société

 

Les présentes conditions générales régissent les ventes par la société HKN1979 LTD, entité du Groupe HKN Joaillerie Traditionnelle, des produits proposés sur le site https://chevaliere-royale.com/.

Informations légales de la société HKN1979 LTD :

  • Siège social : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London WC2H 9JQ, UNITED KINGDOM

  • Immatriculation : Company House N° 12345678 

 

Article 2 - Prix

 

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.  

 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane, taxes locales ou droits d'importation sont susceptibles d'être exigibles. Ces sommes sont à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité.  

 

La société HKN1979 LTD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de la société HKN1979 LTD jusqu'au paiement complet du prix.

 

Article 3 - Commandes

 

Vous pouvez passer commande sur Internet : https://chevaliere-royale.com/. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

La société HKN1979 LTD se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de problème d'approvisionnement ou de difficulté concernant la commande reçue.

 

Article 4 - Validation de votre commande

 

Toute commande figurant sur le site Internet https://chevaliere-royale.com/ suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée valent preuve de la transaction et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation.

 

Article 5 - Paiement

 

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce aux systèmes sécurisés de nos partenaires (PayPal, Stripe, Mollie).

Sécurité : Toutes les transactions sont cryptées et sécurisées via le protocole SSL/TLS garantissant la confidentialité de vos données bancaires.

Le débit de la carte est effectué uniquement au moment de l'expédition de la commande, garantissant que vous ne payez que pour les produits prêts à être livrés.

 

Article 6 - Droit de Rétractation et Retours

 

 

A. Produits Personnalisés (Gravure, Monogramme, Tailles Spécifiques)

 

Conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du Code de la Consommation, vous ne disposez pas de droit de rétractation pour les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure. Ces produits sont considérés comme fermes et définitifs.

Retours acceptés pour les personnalisés : Les retours sont acceptés uniquement dans les cas spécifiques suivants :

  • Défaut de fabrication manifeste sur le produit.

  • Erreur de taille ou problème causé par notre atelier.

  • Erreur dans la commande (réception d’un produit ne correspondant pas au modèle commandé).

 

B. Produits Non Personnalisés (Stock, Sans Gravure/Taille Spécifique)

 

Pour les produits non personnalisés, vous disposez d'un délai de 14 jours francs à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Dans ce cas, le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, non porté, et dans son emballage d'origine. Les frais de retour restent à votre charge.

 

C. Procédure

 

Toute demande de retour ou d'annulation doit être effectuée par email à l’adresse : contact@chevaliere-royale.com.

 

Article 7 - Disponibilité et Délais

 

Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, nous vous en informerons par e-mail, et votre commande sera immédiatement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

 

Article 8 - Livraison et Délais

 

Le processus de livraison se décompose en deux phases :

  1. Délai de Fabrication et Préparation (Produits Personnalisés) : Le délai habituel varie entre 2 et 3 semaines, en fonction de la complexité de l'artisanat et de l'emplacement du fournisseur.

  2. Délai d'Expédition : Après fabrication, le délai de livraison par transporteur est généralement de [Précisez un délai réaliste, ex: 3 à 5 jours ouvrés].

En cas de retard d'expédition, un e-mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison.

 

Article 9 - Assurance et Sécurité de l'Expédition

 

Pour garantir votre tranquillité, toutes nos expéditions sont systématiquement assurées et incluses dans les frais de traitement.

Cette assurance couvre les risques de casse, de perte, ou de vol avéré pendant le transport de votre commande, de notre atelier jusqu'à votre domicile.

En cas de problème : Si une casse, perte ou vol est constaté(e), vous bénéficiez d'un remplacement de l'article ou d'un remboursement intégral, sans frais supplémentaires pour vous, sous réserve de la déclaration du sinistre auprès de nos services.

 

Article 10 - Garantie et Conformité

 

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Tolérance artisanale : Étant donné que nos chevalières sont des pièces artisanales, de légères variations (couleur, texture, dimensions minimes) peuvent être observées par rapport aux photos du site. Ces variations sont inhérentes au travail à la main et n'affectent ni la qualité ni la fonctionnalité des produits.

 

Article 11 - Responsabilité, Litiges et Propriété Intellectuelle

 

Responsabilité : La société HKN1979 LTD ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté, ni des inconvénients inhérents à l'utilisation du réseau Internet (rupture de service, virus).

Droit applicable et Litiges : La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site https://chevaliere-royale.com/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société HKN1979 LTD. Toute reproduction, exploitation, ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans notre accord écrit exprès.